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Marques déposées par Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy
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ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALE
Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy

Numéro de dépôt :
929277
Date de dépôt :
22/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 22 juillet 1975 par Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy domicilié(e) (soc. an.), 18, rue de Courcelles, Paris. - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 22 juillet 1985.

Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy a également déposé les autres marques suivantes : BASSIN DE VICHY , MARCEAU , CAMILLE , ROYAL , ET TON FOIE MON FOIE CONNAIS PAS POUR DIGERER SANS Y PENSER , AGREABLE , SAINT YORRE


Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy - (soc. an.), 18, rue de Courcelles, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Eaux minérales, naturelles et gazeuses.