ROYAL
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 21 septembre 1976 par Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 21 septembre 1986.
Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534