Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSIN DE VICHY
Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy

Numéro de dépôt :
942142
Date de dépôt :
30/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BASSIN DE VICHY

Déposée le 30 décembre 1975 par Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASSIN DE VICHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy domicilié(e) (soc. an.), 18, rue de Courcelles, Paris. - France.

La marque BASSIN DE VICHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BASSIN DE VICHY est expirée depuis le 30 décembre 1985.

Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE , MARCEAU , CAMILLE , ROYAL , ET TON FOIE MON FOIE CONNAIS PAS POUR DIGERER SANS Y PENSER , AGREABLE , SAINT YORRE


Société Commerciale d'Eaux Minérales du Bassin de Vichy - (soc. an.), 18, rue de Courcelles, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494

Eaux minérales, naturelles et gazeuses et leurs sous-produits, ou produits à base d'extraits de ces eaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.