Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY
/
ST YORRE EAU MINÉRALE NATURELLE GAZEUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST YORRE EAU MINÉRALE NATURELLE GAZEUSE
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99804272
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2019

Présentation de la marque ST YORRE EAU MINÉRALE NATURELLE GAZEUSE

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ST YORRE EAU MINÉRALE NATURELLE GAZEUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 70, Avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST YORRE EAU MINÉRALE NATURELLE GAZEUSE est expirée depuis le 22 juillet 2019.

SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes : CASINO BASSIN DE VICHY , VICHY SAINT YORRE , BASSIN DE VICHY SAINT YORRE , AGREA BASSIN DE VICHY , CHARRIER , TROPHEE ST-YORRE DE L'ATHLETISME , MON CORPS ET MOI ON ADORE , ROYAL VICHY , CHICHI , VICHY-CENTRAL


SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée - 70, Avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 552001752


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412549 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-07

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source, eaux de table. Bières ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.