SERGENTALE
Présentation de la marque SERGENTALE
Déposée le 10 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SERGENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SERGENTALE est expirée depuis le 10 mars 2023.
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234715 - Publication au BOPI 2003-01-14
Renouvellement sans limitation n°2014352 - Publication au BOPI 1993-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 10 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59117 - Publication au BOPI 1992-01-10
Inscription le 18 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°67636 - Publication au BOPI 1992-09-18
Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521042 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06