Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY
/
SAVEURS ACTIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ACTIVES
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3319442
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
SAVEURS ACTIVES de SOCIETE COMMERCIALE D\'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY

Présentation de la marque SAVEURS ACTIVES

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS ACTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 70, avenue des Sources,03270 SAINT-YORRE - 03270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SAVEURS ACTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ACTIVES est expirée depuis le 20 octobre 2014.

SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes : CASINO BASSIN DE VICHY , VICHY SAINT YORRE , BASSIN DE VICHY SAINT YORRE , AGREA BASSIN DE VICHY , CHARRIER , TROPHEE ST-YORRE DE L'ATHLETISME , MON CORPS ET MOI ON ADORE , ROYAL VICHY , CHICHI , VICHY-CENTRAL


SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY Société par actions simplifiée - 70, avenue des Sources,03270 SAINT-YORRE - 03270 - France - SIREN 552001752


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Eaux de source, gazeuses ou non gazeuses ; eaux minérales, gazeuses ou non gazeuses ; eaux de table ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.