ROYALE
Présentation de la marque ROYALE
Déposée le 28 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALE arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289681 - Publication au BOPI 2005-06-01
Renouvellement sans limitation n°2049388 - Publication au BOPI 1995-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587783 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27