Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYALE
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1314411
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 28 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALE arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes : CASINO BASSIN DE VICHY , VICHY SAINT YORRE , BASSIN DE VICHY SAINT YORRE , AGREA BASSIN DE VICHY , CHARRIER , TROPHEE ST-YORRE DE L'ATHLETISME , MON CORPS ET MOI ON ADORE , ROYAL VICHY , CHICHI , VICHY-CENTRAL


SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée - 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 552001752


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289681 - Publication au BOPI 2005-06-01

Renouvellement sans limitation n°2049388 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587783 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27

Eaux minérales, naturelles et gazeuses.