ROYAL
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 27 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL arrivera à expiration en date du 27 août 2026.
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322054 - Publication au BOPI 2006-08-30
Renouvellement sans limitation n°2064716 - Publication au BOPI 1996-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620414 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08