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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94549579
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 70, avenue des Sources,03270 SAINT-YORRE (dossier no 2277006) - 03270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2277006) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549579.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2014.

SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes : CASINO BASSIN DE VICHY , VICHY SAINT YORRE , BASSIN DE VICHY SAINT YORRE , AGREA BASSIN DE VICHY , CHARRIER , TROPHEE ST-YORRE DE L'ATHLETISME , MON CORPS ET MOI ON ADORE , ROYAL VICHY , CHICHI , VICHY-CENTRAL


SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY Société par actions simplifiée - 70, avenue des Sources,03270 SAINT-YORRE (dossier no 2277006) - 03270 - France - SIREN 552001752


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2277006) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2277006 - Publication au BOPI 2004-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Flacons et bouteilles.Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source, eaux de table et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.