Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORCE MINÉRALE
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3572666
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2028
FORCE MINÉRALE de SOCIETE COMMERCIALE D\'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY

Présentation de la marque FORCE MINÉRALE

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE MINÉRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FORCE MINÉRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE MINÉRALE arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.

SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes : CASINO BASSIN DE VICHY , VICHY SAINT YORRE , BASSIN DE VICHY SAINT YORRE , AGREA BASSIN DE VICHY , CHARRIER , TROPHEE ST-YORRE DE L'ATHLETISME , MON CORPS ET MOI ON ADORE , ROYAL VICHY , CHICHI , VICHY-CENTRAL


SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée - 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 552001752


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669379 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source, eaux de table ; bières ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.