BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE
Présentation de la marque BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE
Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE est expirée depuis le 19 décembre 1999.
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22