Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1566046
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999
BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE de SOCIETE COMMERCIALE D\'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY

Présentation de la marque BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSIN DE VICHY SAINT-YORRE ROYALE est expirée depuis le 19 décembre 1999.

SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes : CASINO BASSIN DE VICHY , VICHY SAINT YORRE , BASSIN DE VICHY SAINT YORRE , AGREA BASSIN DE VICHY , CHARRIER , TROPHEE ST-YORRE DE L'ATHLETISME , MON CORPS ET MOI ON ADORE , ROYAL VICHY , CHICHI , VICHY-CENTRAL


SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY (société anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Eaux minérales et gazeuses