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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale d'Appareils de Mesure S.C.A.M
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Télescomètre S.C.A.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Télescomètre S.C.A.M.
Société Commerciale d'Appareils de Mesure S.C.A.M. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1232887
Date de dépôt :
11/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1993

Présentation de la marque Télescomètre S.C.A.M.

Déposée le 11 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale d'Appareils de Mesure S.C.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Télescomètre S.C.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Commerciale d'Appareils de Mesure S.C.A.M domicilié(e) 143 ter, rue du Président Roosevelt, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Télescomètre S.C.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télescomètre S.C.A.M. est expirée depuis le 11 avril 1993.


Société Commerciale d'Appareils de Mesure S.C.A.M. (Société à Responsabilité Limitée) - 143 ter, rue du Président Roosevelt, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Yvelines). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Outils et instruments à main.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);outils de mesure linéaire; appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.