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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'ALIMENTATION S.O.C.O.D.A.L
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FRANSVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSVAL
SOCIETE COMMERCIALE D'ALIMENTATION S.O.C.O.D.A.L., S.A., 6 rue Bonnefons, 63007 CLERMONT-FERRAND.

Numéro de dépôt :
1154487
Date de dépôt :
13/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANSVAL

Déposée le 13 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'ALIMENTATION S.O.C.O.D.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'ALIMENTATION S.O.C.O.D.A.L - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque FRANSVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

SOCIETE COMMERCIALE D'ALIMENTATION S.O.C.O.D.A.L a également déposé les autres marques suivantes : TOUR SAINT GEORGES


SOCIETE COMMERCIALE D'ALIMENTATION S.O.C.O.D.A.L., S.A., 6 rue Bonnefons, 63007 CLERMONT-FERRAND. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25734 - Publication au BOPI 1981-15

Beurres, fromages, produits laitiers et tous produits alimentaires en général.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.