Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DES SAUCES
SOCIETE COMEXO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96618963
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque LE COMPTOIR DES SAUCES

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMEXO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DES SAUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMEXO domicilié(e) 105 BUREAUX DE LA COLLINE, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 958 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMEXO - France.

La marque LE COMPTOIR DES SAUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DES SAUCES est expirée depuis le 28 mars 2006.

SOCIETE COMEXO a également déposé les autres marques suivantes : CANOLA , C COMEXO , CHARLES MONTENAY , HELIA , F. DU PLESSIS , CHARLES CARAL PARIS , NAISA


SOCIETE COMEXO (Société Anonyme) - 105 BUREAUX DE LA COLLINE, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 383958642


SOCIETE COMEXO - France


Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383927 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Huiles alimentaires pures ou épicées.Mayonnaise, sauce cocktail, sauce tartare, Sauce salade, vinaigrette, moutarde, ketchup, sauce gribiche, sauce estragon, sauce béarnaise, sauce aneth, sauce rémoulade, autres sauces émulsionnées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.