Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANOLA
SOCIETE COMEXO

Numéro de dépôt :
92407845
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque CANOLA

Déposée le 28 février 1992 par la société SOCIETE COMEXO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société SOCIETE COMEXO domicilié(e) 105 BUREAUX DE LA COLLINE, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 958 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COMEXO - France.

La marque CANOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOLA est expirée depuis le 28 février 2002.

SOCIETE COMEXO a également déposé les autres marques suivantes : C COMEXO , CHARLES MONTENAY , HELIA , F. DU PLESSIS , LE COMPTOIR DES SAUCES , CHARLES CARAL PARIS , NAISA


SOCIETE COMEXO - 105 BUREAUX DE LA COLLINE, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 383958642


SOCIETE COMEXO - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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