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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMETAN Grande Rue
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COMETAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETAN
Société COMETAN (S.A.R.L.), Grande Rue, 74440 TANINGES.

Numéro de dépôt :
17921
Date de dépôt :
17/12/1979
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE

Présentation de la marque COMETAN

Déposée le 17 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMETAN Grande Rue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « COMETAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMETAN Grande Rue - France.

La marque COMETAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMETAN est expirée depuis le 17 décembre 1989.


Société COMETAN (S.A.R.L.), Grande Rue, 74440 TANINGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Machines et Machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), Accouplements et Courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), Viande, Volaille et Gibier, Extraits de viande, graisses comestibles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.