Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMET
/
COVER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COVER
Société COMET, S.A.R.L. au capital de 3.000.000 frs

Numéro de dépôt :
97662960
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COVER

Déposée le 5 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COVER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMET domicilié(e) dont le siège social est à ROUEN, (76000) 24 quai Gaston Boulet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître RICOUART MAILLET, SCP BONDOIS RICOUART MAILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Société COMET a également déposé les autres marques suivantes : VOICES LIKE , COMET


Société COMET, S.A.R.L. au capital de 3.000.000 frs - dont le siège social est à ROUEN, (76000) 24 quai Gaston Boulet - France


Maître RICOUART MAILLET, SCP BONDOIS RICOUART MAILLET - France


Inscription le 25 novembre 1998 - Rejet total n°267428 - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1998-11-25

Reprises d'oeuvres musicales connues, par un autre éditeur phonographique et par d'autres interprètes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.