Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HO COMBELAS
SOCIETE COMBUSTIBLES & CARBURANTS H.O. COMBELAS (S.A.R.L.) "C.C.H.O.C."

Numéro de dépôt :
1067478
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Perigueux

Présentation de la marque HO COMBELAS

Déposée le 14 mars 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMBUSTIBLES & CARBURANTS H.O. COMBELAS"C.C.H.O.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Perigueux), la marque française « HO COMBELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COMBUSTIBLES & CARBURANTS H.O. COMBELAS"C.C.H.O.C." domicilié(e) Zone Industrielle BOULAZAC 24000 PERIGUEUX - France.

La marque HO COMBELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HO COMBELAS est expirée depuis le 14 mars 1988.

SOCIETE COMBUSTIBLES & CARBURANTS H.O. COMBELAS"C.C.H.O.C." a également déposé les autres marques suivantes : TIBERGAZ


SOCIETE COMBUSTIBLES & CARBURANTS H.O. COMBELAS (S.A.R.L.) "C.C.H.O.C." - Zone Industrielle BOULAZAC 24000 PERIGUEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Produits pétroliers et dérivés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.