Société COLLIN ORL-CMF Société anonyme au capital de 557640 euros
Numéro de dépôt :
3380032
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015
Présentation de la marque Minicup (marque nominale)
Déposée le 8 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Société COLLIN ORL-CMF au capital de 557640 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Minicup (marque nominale) »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COLLIN ORL-CMF au capital de 557640 euros domicilié(e) ayant son siège social 19 rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marine CASIN Avocat à la Cour domicilié(e) 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minicup (marque nominale) est expirée depuis le 8 septembre 2015.
Société COLLIN ORL-CMF Société anonyme au capital de 557640 euros - ayant son siège social 19 rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France
Maître Marine CASIN Avocat à la Cour - 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Métaux communs et leurs alliages. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, ventouse obstétricale. Caoutchouc ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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