Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONTRAT SATISFACTION DE SOFAS CENTER
Société "COGEPAR" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97705714
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque LE CONTRAT SATISFACTION DE SOFAS CENTER

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONTRAT SATISFACTION DE SOFAS CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR" domicilié(e) Siège social:, 11 rue des Laps, ZA les Parques CORMONTREUIL, 51350 CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 641 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFJ-CABINET LAHMANI - France.

La marque LE CONTRAT SATISFACTION DE SOFAS CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTRAT SATISFACTION DE SOFAS CENTER est expirée depuis le 20 novembre 2007.

Société "COGEPAR" a également déposé les autres marques suivantes : DECO DEPOT , CANAPE & DIVANI , COMPTOIR ORIENTAL , SOFAS CENTER , LA GARANTIE TRANSPARENCE DE SOFA & DIVANI , SOFA & DIVANI , SOFA & SOFA , COMPTOIR COLONIAL , HOME L'Espace à Vivre. , LES ATELIERS DU SOFA


Société "COGEPAR" (S.A.R.L.) - Siège social:, 11 rue des Laps, ZA les Parques CORMONTREUIL, 51350 CORMONTREUIL - France - SIREN 327641130


SFJ-CABINET LAHMANI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Meubles, canapés, fauteuils, sièges, glaces (miroirs), cadres. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.