Déposée le 25 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOME DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR" domicilié(e) Siège social: 11 Rue des Laps - ZA les Parques, 51350 CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 641 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFJ - Cabinet LAHMANI - France.
La marque HOME DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société "COGEPAR" SARL - Siège social: 11 Rue des Laps - ZA les Parques, 51350 CORMONTREUIL - France - SIREN 327641130
SFJ - Cabinet LAHMANI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. Meubles, canapés, fauteuils, sièges, glaces (miroirs), cadres. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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