Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC COUTURE
Société "COGEPAR" SARL

Numéro de dépôt :
97694167
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2007

Présentation de la marque HC COUTURE

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR" domicilié(e) Siège social: 11 rue des Laps ZA Les Parques CORMONTREUIL, 51350 CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 641 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFJ-CABINET LAHMANI - France.

La marque HC COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC COUTURE est expirée depuis le 5 septembre 2007.

Société "COGEPAR" a également déposé les autres marques suivantes : DECO DEPOT , CANAPE & DIVANI , LE CONTRAT SATISFACTION DE SOFAS CENTER , COMPTOIR ORIENTAL , SOFAS CENTER , LA GARANTIE TRANSPARENCE DE SOFA & DIVANI , SOFA & DIVANI , SOFA & SOFA , COMPTOIR COLONIAL , HOME L'Espace à Vivre.


Société "COGEPAR" SARL - Siège social: 11 rue des Laps ZA Les Parques CORMONTREUIL, 51350 CORMONTREUIL - France - SIREN 327641130


SFJ-CABINET LAHMANI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Meubles, canapés, fauteuils, sièges, glaces (miroirs), cadres