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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR"
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DECO DEPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO DEPOT
Société "COGEPAR" SARL

Numéro de dépôt :
96654410
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque DECO DEPOT

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO DEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "COGEPAR" domicilié(e) Siège social: 11 rue des Laps ZA Les Parques CORMONTREUIL, 51350 CORMONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 641 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFJ-CABINET LAHMANI - France.

La marque DECO DEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO DEPOT est expirée depuis le 5 décembre 2006.

Société "COGEPAR" a également déposé les autres marques suivantes : CANAPE & DIVANI , LE CONTRAT SATISFACTION DE SOFAS CENTER , COMPTOIR ORIENTAL , SOFAS CENTER , LA GARANTIE TRANSPARENCE DE SOFA & DIVANI , SOFA & DIVANI , SOFA & SOFA , COMPTOIR COLONIAL , HOME L'Espace à Vivre. , LES ATELIERS DU SOFA


Société "COGEPAR" SARL - Siège social: 11 rue des Laps ZA Les Parques CORMONTREUIL, 51350 CORMONTREUIL - France - SIREN 327641130


SFJ-CABINET LAHMANI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. Meubles, canapés, fauteuils, sièges, glaces (miroirs), cadres. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.