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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COGEN
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SUPER DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER DELTA
SOCIETE COGEN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1716826
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque SUPER DELTA

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COGEN domicilié(e) 52 Avenue Camille Lelletan, 13003 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GUICHERD - France.

La marque SUPER DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER DELTA est expirée depuis le 23 décembre 2001.

SOCIETE COGEN a également déposé les autres marques suivantes : STEPH , DIDIER , ACTIV BERGSON AB , DIPLOMATIC , PHELICS , ACTIV BERGSON


SOCIETE COGEN (S.A.R.L.) - 52 Avenue Camille Lelletan, 13003 MARSEILLE - France


Me GUICHERD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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