Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM SOTRA
SOCIETE COGEMAR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1653748
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque TOM SOTRA

Déposée le 3 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COGEMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM SOTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COGEMAR domicilié(e) 6bis, rue de Chateaudun, 75009 PARIS - France.

La marque TOM SOTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM SOTRA est expirée depuis le 3 avril 2001.

SOCIETE COGEMAR a également déposé les autres marques suivantes : AMERIKID'S , ROCKY THE WINNER , ELLESTER , MACH'MISE


SOCIETE COGEMAR S.A.R.L. - 6bis, rue de Chateaudun, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Vêtements, y compris les bottes les souliers et, les pantoufles