TOM SOTRA
Présentation de la marque TOM SOTRA
Déposée le 3 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COGEMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM SOTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOM SOTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM SOTRA est expirée depuis le 3 avril 2001.
SOCIETE COGEMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36