Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q AQUASUN
SOCIETE COGEFRANCE

Numéro de dépôt :
1077363
Date de dépôt :
30/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque Q AQUASUN

Déposée le 30 mai 1978 par SOCIETE COGEFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « Q AQUASUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COGEFRANCE domicilié(e) (S.A.);14 rue commines 75003 PARIS. - France.

La marque Q AQUASUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque Q AQUASUN est expirée depuis le 30 mai 1988.

SOCIETE COGEFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AQUAMATIC , PAK SYSTEM Q AQUASUN , KIT SERVICE


SOCIETE COGEFRANCE - (S.A.);14 rue commines 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Accessoire et matériel pour piscines.Produits de traitement et d'entretien pour eau de piscine en particulier.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.