Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGEDA
Société COGEDA, S.A., ZA Les Boulays, SAINTE GEMMES SUR LOIRE, 49000 ANGERS.

Numéro de dépôt :
1298059
Date de dépôt :
28/01/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
28/01/1995
COGEDA de Société COGEDA

Présentation de la marque COGEDA

Déposée le 28 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) Société COGEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « COGEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COGEDA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle RACOIS, Conseil juridique à FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France.

La marque COGEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEDA est expirée depuis le 28 janvier 1995.

Société COGEDA a également déposé les autres marques suivantes : GOGEDA RTV , BIRD TAPE


Société COGEDA, S.A., ZA Les Boulays, SAINTE GEMMES SUR LOIRE, 49000 ANGERS. - France


Danielle RACOIS, Conseil juridique à FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage.Ustensiles et récipients. Outils et instruments à main.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.