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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société COFLOGAZ
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COMBUSTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTOR
Société COFLOGAZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1525994
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1999
COMBUSTOR de Société COFLOGAZ

Présentation de la marque COMBUSTOR

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société COFLOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBUSTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COFLOGAZ domicilié(e) Rue Clarin Mustad, B.P. No 1, 76480 DUCLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "A a Z" S.A.R.L. - France.

La marque COMBUSTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTOR est expirée depuis le 25 avril 1999.


Société COFLOGAZ (S.A.) - Rue Clarin Mustad, B.P. No 1, 76480 DUCLAIR - France


"A a Z" S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 27 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57941 - Publication au BOPI 1991-11-27

Inscription le 14 mai 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53395 - Publication au BOPI 1991-05-14

Appareils de chauffage, de production de vapeur notamment au gaz, destinés plus particulièrement à la chauffe des métaux non ferreux dans les milieus agressifs