Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODATER
SOCIETE CODATER COMPTOIR POUR LE DEVELOPPEMENT DES AMENDEMENTS ET TERREAUX

Numéro de dépôt :
1026126
Date de dépôt :
27/07/1977
Lieu de dépôt :
MENDE

Présentation de la marque CODATER

Déposée le 27 juillet 1977 par SOCIETE CODATER COMPTOIR POUR LE DEVELOPPEMENT DES AMENDEMENTS ET TERREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « CODATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CODATER COMPTOIR POUR LE DEVELOPPEMENT DES AMENDEMENTS ET TERREAUX domicilié(e) (S.A.), Z.I. de la Palo - 48250 LA BASTIDE. - France.

La marque CODATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40


SOCIETE CODATER COMPTOIR POUR LE DEVELOPPEMENT DES AMENDEMENTS ET TERREAUX - (S.A.), Z.I. de la Palo - 48250 LA BASTIDE. - France


Inscription - Concession de licence n°115042 - Publication au BOPI 1978-013

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;tourbes, produits pour l'amendement des sols, terreaux, humus, composts organiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bois.Traitement de matériaux;transformation, recyclage de terreaux, tourbes, fumiers, déchets ménagers et industriels et de tout produit de la forêt, bois, charbon de bois et autres produits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.