Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIVELSOL
Société COCHET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1432314
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2007

Présentation de la marque NIVELSOL

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société COCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVELSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COCHET domicilié(e) LE GUE ORY, 72130 SOUGE LE GANELON (dossier no 2098665) - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 440 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2098665) - France.

La marque NIVELSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIVELSOL est expirée depuis le 26 octobre 2007.

Société COCHET a également déposé les autres marques suivantes : KIT TASS


Société COCHET S.A. Société Anonyme - LE GUE ORY, 72130 SOUGE LE GANELON (dossier no 2098665) - France - SIREN 695440776


Cabinet FABER - (dossier no 2098665) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1997 n°2098665 - Publication au BOPI 1997-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 10 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°242850 - Publication au BOPI 1997-09-10

Machines agricoles, instruments pour l'agriculture.