SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4059312
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
Présentation de la marque SCT TOUTELECTRIC
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCT TOUTELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE domicilié(e) 13 BOULEVARD DU FORT DE VAUX - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 801 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque SCT TOUTELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059312.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCT TOUTELECTRIC est expirée depuis le 9 janvier 2024.
SOCIETE COAXEL TOULOUSAINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 BOULEVARD DU FORT DE VAUX - 75017 - Paris - France - SIREN 420801706
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 30 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°662552 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30
Pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; pompes à chaleur. Panneaux photovoltaïque. structure photovoltaïque ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de résaux de télécommunications etou informatique d'appareils ou matériel pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de solaire, d'électroménager, de VDI, courants faibles et informatique ;
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations électriques, informatiques, d'appareils et de produits d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de solaire et d'électroménager ; Eolienne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Conseil, consultation et installation de tout matériel électrique, d'éclairage, de climatisation, de pompes à chaleur et d'informatique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCT TOUTELECTRIC"