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Marques déposées par Société CO GD
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SOUS LE BUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LE BUIS
Société CO GD

Numéro de dépôt :
3083168
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque SOUS LE BUIS

Déposée le 15 février 2001 par Société CO GD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUS LE BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est Société CO GD, domicilié(e) S.A.R.L., 34 RUE DE PENTHIEVRE, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CO GD - France.

La marque SOUS LE BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LE BUIS est expirée depuis le 15 février 2011.


Société CO GD - S.A.R.L., 34 RUE DE PENTHIEVRE, 75008 PARIS - France


Société CO GD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Concession de licence n°356916 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333212 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie, produits de beauté et de toilette, cosmétiques, crèmes et lotions pour la peau et les cheveux, savons, shampooings, dentifrices, huiles essentielles, substances odorantes. Produits pour les soins de la bouche non à usage médical.