Déposée le 24 janvier 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CO AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CO AND CO domicilié(e) 40 bis, rue Pierre Curie, 78130 LES MUREAUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE BOEZENNEC. - France.
La marque LATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LATTI est expirée depuis le 24 janvier 1990.
S.A.R.L. Société CO AND CO - 40 bis, rue Pierre Curie, 78130 LES MUREAUX. - France
SYLVIE BOEZENNEC. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25
Meubles (à monter soi-même à base de lattes de bois et de cadre en plastique ou en métal) glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage, broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Service de préservation (par opposition aux services d'entretien : classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement des tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents. Etamage, purification et régénération de l'air.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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