Déposée le 3 mai 2001 par la société Société CMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "AUX BELLES DAMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la société Société CMP domicilié(e) SARL au capital de 157.500 francs, Siège social : 12 rue des Gravilliers, 75003 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENSIMHON MAURY - France.
La marque "AUX BELLES DAMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "AUX BELLES DAMES" est expirée depuis le 3 mai 2011.
Société CMP a également déposé les autres marques suivantes : " POWER BRACELET "
Société CMP - SARL au capital de 157.500 francs, Siège social : 12 rue des Gravilliers, 75003 Paris - France - SIREN 572195337
SCP BENSIMHON MAURY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
- Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie - Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. - Jeux à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël ; animaux en peluche ; poupées en porcelaine ; vêtements de poupée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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