Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISA VERT
Société CMC Présence SARL

Numéro de dépôt :
1645077
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque VISA VERT

Déposée le 12 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CMC Présence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « VISA VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CMC Présence domicilié(e) 10 rue Jean Jaurès, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CLEMENT - France.

La marque VISA VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISA VERT est expirée depuis le 12 février 2001.

Société CMC Présence a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUINES TOUT FAIT, TOUT PRET TOUT FRAIS, TOUT PRET , LES TOQUINES , FOREVER FORT ET VERT


Société CMC Présence SARL - 10 rue Jean Jaurès, 86000 POITIERS - France


Dominique CLEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Semences, plantes et fleurs naturelles