VISA VERT
Présentation de la marque VISA VERT
Déposée le 12 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CMC Présence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « VISA VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VISA VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISA VERT est expirée depuis le 12 février 2001.
Société CMC Présence a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30