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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLOVIS LESIEUTRE
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CITOYEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITOYEN
Société CLOVIS LESIEUTRE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1489077
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998

Présentation de la marque CITOYEN

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 49, rue Pierre Sémard, 42300 ROANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITOYEN est expirée depuis le 16 septembre 1998.

Société CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE PALACE , JACKPOT , CARRE D'AS , PRINCE ROYAL DE L'ELYSEE PALACE


Société CLOVIS LESIEUTRE S.A.R.L. - 49, rue Pierre Sémard, 42300 ROANNE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).