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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLERY MOD
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"BEL'AIN - BELAIN CLERY-MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BEL'AIN - BELAIN CLERY-MOD
Société CLERY MOD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
16733
Date de dépôt :
01/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1992
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Présentation de la marque "BEL'AIN - BELAIN CLERY-MOD

Déposée le 1 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLERY MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BEL'AIN - BELAIN CLERY-MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLERY MOD domicilié(e) 40, rue de Cléry, 75002 PARIS. - France.

La marque "BEL'AIN - BELAIN CLERY-MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BEL'AIN - BELAIN CLERY-MOD est expirée depuis le 1 septembre 1992.


Société CLERY MOD (S.A.R.L.) - 40, rue de Cléry, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.