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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION
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iC1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iC1
SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION, société anonyme

Numéro de dépôt :
3941762
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2022
iC1 de SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION

Présentation de la marque iC1

Déposée le 23 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iC1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION domicilié(e) 40 rue Morel Ladeuil - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SOMMER Elisabeth domicilié(e) LA MONTAGNE, 45 rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 02 - France.

La marque iC1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iC1 est expirée depuis le 23 août 2022.

SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DU SOIR , CHEZ VOUS , NATURE 1ERE , CLERMONT TOI , ÇA DECORE A PLEINS TUBES , ARTS SUR LA VILLE , LE CHAMP DU COQ , BRUITS DE VESTIAIRES


SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION, société anonyme - 40 rue Morel Ladeuil - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Mme SOMMER Elisabeth - LA MONTAGNE, 45 rue du Clos Four - 63056 - CLERMONT FERRAND CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.