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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION
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CLERMONT TOI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLERMONT TOI
SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION, SA

Numéro de dépôt :
3537707
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027
CLERMONT TOI de SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION

Présentation de la marque CLERMONT TOI

Déposée le 14 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERMONT TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION domicilié(e) 45 RUE DU CLOS FOUR - 63056 - CLERMONT FERRAND cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 327 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROCHE SANDRA domicilié(e) 45 RUE DU CLOS FOUR - 63056 - CLERMONT FERRAND cedex 02 - France.

La marque CLERMONT TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLERMONT TOI arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DU SOIR , CHEZ VOUS , NATURE 1ERE , iC1 , ÇA DECORE A PLEINS TUBES , ARTS SUR LA VILLE , LE CHAMP DU COQ , BRUITS DE VESTIAIRES


SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION, SA - 45 RUE DU CLOS FOUR - 63056 - CLERMONT FERRAND cedex 02 - France - SIREN 329327043


Mme ROCHE SANDRA - 45 RUE DU CLOS FOUR - 63056 - CLERMONT FERRAND cedex 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665818 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2017-12-05

– photographies, affiches, albums, cartes livres, journaux, brochures, calendriers, articles de papeterie.

– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements de cuirs ou imitation de cuir, ceintures, fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, sous-vêtements.

– jeux et jouets.

– émissions radiophoniques ou télévisées, service de messages électroniques. Service de radiotéléphonie mobile.

– divertissement à savoir : émissions de divertissements audiovisuels et télévisuels, rédaction de scénarios, de programme courts, de fictions, de documentaires, de séries télévisées, et de tous autres programmes, montage de programmes radiophoniques et/ou programmes audiovisuels, production de films et série d'oeuvres audiovisuelles, notamment de fictions, de magazines et de journaux audiovisuels sur tous supports y compris Web, quelque soit leurs contenus et leurs formes de diffusion. Publication de livres, production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissements). Service de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes.

– étude de projets techniques y afférents ; recherches et développement de nouveaux formats de programmes multimédias.