SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3537703
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
Présentation de la marque CHEZ VOUS
Déposée le 14 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEZ VOUS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION domicilié(e) 40 Rue Morel Ladeuil,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI 4 Maître Sandrine TIPLE domicilié(e) 56 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION Société Anonyme - 40 Rue Morel Ladeuil,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
JURI 4 Maître Sandrine TIPLE - 56 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 16 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601026 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
– photographies, affiches, albums, cartes livres, journaux, brochures, calendriers, articles de papeterie.
– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements de cuirs ou imitation de cuir, ceintures, fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, sous-vêtements.
– jeux et jouets.
– émissions radiophoniques ou télévisées, service de messages électroniques. Service de radiotéléphonie mobile.
– divertissement à savoir : émissions de divertissements audiovisuels et télévisuels, rédaction de scénarios, de programme courts, de fictions, de documentaires, de séries télévisées, et de tous autres programmes, montage de programmes radiophoniques et/ou programmes audiovisuels, production de films et série d'oeuvres audiovisuelles, notamment de fictions, de magazines et de journaux audiovisuels sur tous supports y compris Web, quelque soit leurs contenus et leurs formes de diffusion. Publication de livres, production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissements). Service de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes.
– étude de projets techniques y afférents ; recherches et développement de nouveaux formats de programmes multimédias.
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