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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION
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ÇA DECORE A PLEINS TUBES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ÇA DECORE A PLEINS TUBES
SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3537706
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017

Présentation de la marque ÇA DECORE A PLEINS TUBES

Déposée le 14 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÇA DECORE A PLEINS TUBES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION domicilié(e) 40 Rue Morel Ladeuil,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI 4 Maître Sandrine TIPLE domicilié(e) 56 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA DECORE A PLEINS TUBES est expirée depuis le 14 novembre 2017.

SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DU SOIR , CHEZ VOUS , NATURE 1ERE , CLERMONT TOI , iC1 , ARTS SUR LA VILLE , LE CHAMP DU COQ , BRUITS DE VESTIAIRES


SOCIETE CLERMONTOISE DE TELEVISION Société Anonyme - 40 Rue Morel Ladeuil,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


JURI 4 Maître Sandrine TIPLE - 56 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

– photographies, affiches, albums, cartes livres, journaux, brochures, calendriers, articles de papeterie.

– vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements de cuirs ou imitation de cuir, ceintures, fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, sous-vêtements.

– jeux et jouets.

– émissions radiophoniques ou télévisées, service de messages électroniques. Service de radiotéléphonie mobile.

– divertissement à savoir : émissions de divertissements audiovisuels et télévisuels, rédaction de scénarios, de programme courts, de fictions, de documentaires, de séries télévisées, et de tous autres programmes, montage de programmes radiophoniques et/ou programmes audiovisuels, production de films et série d'oeuvres audiovisuelles, notamment de fictions, de magazines et de journaux audiovisuels sur tous supports y compris Web, quelque soit leurs contenus et leurs formes de diffusion. Publication de livres, production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissements). Service de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes.

– étude de projets techniques y afférents ; recherches et développement de nouveaux formats de programmes multimédias.