Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRONET SPECIAL VAISSELLE
SOCIETE CLERGNE ET GIE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
970421
Date de dépôt :
23/01/1975
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE

Présentation de la marque CITRONET SPECIAL VAISSELLE

Déposée le 23 janvier 1975 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SOCIETE CLERGNE ET(S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CITRONET SPECIAL VAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SOCIETE CLERGNE ET(S.N.C domicilié(e) 8, rue Minervoise, 11000 CARCASSONNE (Aude) - France.

La marque CITRONET SPECIAL VAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CITRONET SPECIAL VAISSELLE est expirée depuis le 23 janvier 1985.


SOCIETE CLERGNE ET GIE (S.N.C.) - 8, rue Minervoise, 11000 CARCASSONNE (Aude) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541

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