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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CLEN
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FREGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGATE
Société CLEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1646296
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Société CLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CLEN domicilié(e) Z.I. Saint Benoit la-Forêt, 37190 AZAY-LE-RIDEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 22 février 2001.

Société CLEN a également déposé les autres marques suivantes : SEXTANT , CLEN , LAGON , CORVETTE , SCAN


Société CLEN (S.A.) - Z.I. Saint Benoit la-Forêt, 37190 AZAY-LE-RIDEAU - France


DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312279 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303854 - Publication au BOPI 2000-07-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique