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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY
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SICOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICOM
Société CLEMESSY, société anonyme, 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1325103
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque SICOM

Déposée le 27 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY - France.

La marque SICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOM est expirée depuis le 27 septembre 1995.

Société CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : SYNERG , MOTT 32 32 , MATTA , EMIR 16/80 , SIMIC , ATRAF , SYNERG , GRADARC


Société CLEMESSY, société anonyme, 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

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