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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY
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MATTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATTA
Société CLEMESSY (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1196685
Date de dépôt :
15/02/1982
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
15/02/1992

Présentation de la marque MATTA

Déposée le 15 février 1982 par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « MATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY domicilié(e) 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE Cedex. - France.

La marque MATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATTA est expirée depuis le 15 février 1992.

Société CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : SYNERG , MOTT 32 32 , EMIR 16/80 , SIMIC , ATRAF , SICOM , SYNERG , GRADARC


Société CLEMESSY (Société anonyme) - 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Enregistreur-analyseur de taxes téléphoniques et plus généralement appareil de saisie et/ou d'enregistrement de taxes basées sur une durée.