Déposée le 4 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLAVILAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CLAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLAVILAND domicilié(e) 29, rue Jean Jaur{es, 44000 NANTES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme THOMAS - France.
La marque CLAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVILAND est expirée depuis le 4 septembre 1996.
Société CLAVILAND (S.A.R.L.) - 29, rue Jean Jaur{es, 44000 NANTES. - France
Monsieur Jérôme THOMAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Instruments et matériels de musique, notamment les claviers acoustiques et électroniques, orgues, lutherie, et tous produits électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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