Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BEL MORTEAU
Numéro de dépôt :
1100951
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
DOLE
Présentation de la marque BEL MORTEAU
Déposée le 29 mars 1978 par SOCIETE CLAVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « BEL MORTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEL MORTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BEL MORTEAU est expirée depuis le 29 mars 1988.
SOCIETE CLAVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003