Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAVELIN FRANCIS PAINEAU
Société CLAVELIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1594637
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000
CLAVELIN FRANCIS PAINEAU de Société CLAVELIN

Présentation de la marque CLAVELIN FRANCIS PAINEAU

Déposée le 29 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLAVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVELIN FRANCIS PAINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CLAVELIN domicilié(e) 33, Rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAINEAU FRANCIS - France.

La marque CLAVELIN FRANCIS PAINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVELIN FRANCIS PAINEAU est expirée depuis le 29 mai 2000.


Société CLAVELIN (S.A.R.L.) - 33, Rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


PAINEAU FRANCIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Conserves fines, vins, champagnes et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.