Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES DU PONT FOUCHARD
Numéro de dépôt :
1480894
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
22/07/1998
Présentation de la marque CAVES DU PONT FOUCHARD
Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) Société Claude VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CAVES DU PONT FOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES DU PONT FOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Claude VERDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171546 - Publication au BOPI 1994-04-18