Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLAUDE ABURBE ET ASSOCIES C.A.A
/
CAA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAA
SOCIETE CLAUDE ABURBE ET ASSOCIES C.A.A, SA

Numéro de dépôt :
4314889
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2026
CAA de SOCIETE CLAUDE ABURBE ET ASSOCIES C.A.A

Présentation de la marque CAA

Déposée le 16 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLAUDE ABURBE ET ASSOCIES C.A.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CLAUDE ABURBE ET ASSOCIES C.A.A domicilié(e) 7 RUE DU VINGT-NEUF JUILLET - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Levy Roche Sarda, M. Sarda Christophe domicilié(e) 235 cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.


SOCIETE CLAUDE ABURBE ET ASSOCIES C.A.A, SA - 7 RUE DU VINGT-NEUF JUILLET - 75001 - PARIS - France - SIREN 306844291


Levy Roche Sarda, M. Sarda Christophe - 235 cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707298 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial.

Mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.